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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES
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Charnel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Charnel
ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3573697
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/05/2027
Charnel de ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque Charnel

Déposée le 5 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Charnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Charnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Charnel arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN ! , SELECTION NORMANDIE , jardin à croquer , jardin Doré , MERROIR , (Marque figurative) , RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR , SELECTION PAYS DE LOIRE , SELECTION SUD - OUEST , jardin de mon producteur


ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


IPSIDE - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650537 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés ; fruits frais.